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Permettre aux participants de connaître les règles et procédures liées aux opérations douanières à l’exportation.
• Savoir en tirer le meilleur parti.
• Permettre aux participants de connaître les règles et procédures, et éviter les litiges douaniers. |
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Apport de connaissances illustrées par des exemples pratiques – Exposé.
• Études de cas concrets - Exercices pratiques.
• Travail de groupes - Méthode participative.
• E-LEARNING OPTIONNEL
• Le CTI a mis en place un e-learning concernant les fondamentaux de l’international afin de permettre aux participants d’effectuer une formation personnalisée et tutorée.
• Cet e-learning peut s'utiliser soit en français, soit en anglais.
• Très pratique et facile dans son utilisation, cet e-learning apporte un entraînement individualisé avec questionnaires d’évaluation, parcours d’auto-formation, lexique, cas d’application et tutorat. |
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Ce séminaire est animé par un Consultant-Formateur du CTI spécialisé en douane. |
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 Nota
Bene
Ce programme vous est remis à titre indicatif. Si vous souhaitez l'organiser au sein de votre entreprise, un programme spécifique vous sera proposé, après analyse de vos besoins et attentes. Ce programme intégrera des études de cas liées à vos activités internationales.
Pour toute information, contactez le secrétariat du CTI au 01 47 81 94 65 ou par mail : info@cti-learning.com |
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DÉFINITIONS COMMUNAUTAIRES
- L'exportation : définitive ou temporaire
- Le territoire douanier communautaire
- Les exceptions fiscales
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COMMENT DÉCLARER LE DOCUMENT ADMINISTRATIF UNIQUE (DAU)
- Définition/Aspect juridique/Analyse des rubriques et cas d’emploi
- La représentation directe/indirecte
- Le déclarant en douane
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PROCÉDURE SIMPLIFIÉE BUREAU (PSB)
- Octroi de la procédure
- Modalités d'application
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PROCÉDURE SIMPLIFIÉE DOMICILE (PSD)
- Octroi de la procédure
- Modalités d'application
- Cas des marchandises placées en MAE
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LES DOCUMENTS LIÉS À L'EXPORTATION
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LA PROCÉDURE DES CARNETS ATA
- Admissions et sorties temporaires, transit
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LE CONTRÔLE DU COMMERCE EXTÉRIEUR
- Les licences d'exportation
- Exportation de produits frappés de prohibition de sortie
- Marchandises à double usage
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COMMENT EXPORTER LES BIENS À DOUBLE USAGE ?
- Champ d'application
- Les différents régimes d'autorisation
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LE CONTRÔLE DOUANIER
- Lors du dédouanement
- Après le dédouanement
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LE SYSTÈME ECS
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RÉPONSES AUX QUESTIONS – BILAN ÉVALUATION
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