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Faire découvrir les avantages liés à ce régime économique et sensibiliser les participants sur les gains réalisés. |
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Apport de connaissances illustrées par des exemples pratiques.
• Contrôle des acquis par auto-diagnostic.
• Études de cas concrets - Exercices pratiques.
• Travail de groupes - Méthode participative.
• E-LEARNING OPTIONNEL
• Le CTI a mis en place un e-learning concernant les fondamentaux de l’international afin de permettre aux participants d’effectuer une formation personnalisée et tutorée.
• Cet e-learning peut s'utiliser soit en français, soit en anglais.
• Très pratique et facile dans son utilisation, cet e-learning apporte un entraînement individualisé avec questionnaires d’évaluation, parcours d’auto-formation, lexique, cas d’application et tutorat. |
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Ce séminaire est animé par un consultant-formateur du CTI expert en douane. |
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 Nota
Bene
Ce programme vous est remis à titre indicatif. Si vous souhaitez l'organiser au sein de votre entreprise, un programme spécifique vous sera proposé, après analyse de vos besoins et attentes. Ce programme intégrera des études de cas liées à vos activités internationales.
Pour toute information, contactez le secrétariat du CTI au 01 47 81 94 65 ou par mail : info@cti-learning.com |
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PRINCIPES.
- Objet du régime.
- Modalités de mise en oeuvre.
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LE SYSTÈME DE LA SUSPENSION : LE PAS.
- Champ d'application.
- Effets.
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LE SYSTÈME DU REMBOURS : LE PAR.
- Conditions de placement.
- Conséquences.
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SAVOIR METTRE EN ŒUVRE LE P.A.
- Demande, conditions à satisfaire, imprimés.
- Autorisation.
- Annulation et révocation.
- Déclaration des marchandises.
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UTILISATION ET SÉJOUR DES MARCHANDISES.
- Système du PAS.
- Système du PAR.
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CAS PARTICULIERS.
- Compensation à l'équivalent.
- Exportation anticipée.
- Trafic triangulaire.
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APUREMENT DU RÉGIME.
- Modalités suivant PAS ou PAR.
- Cas général.
- Cas particuliers.
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AVANTAGES.
- Enjeux pour l'entreprise.
- Gains procurés par le régime.
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RÉPONSES AUX QUESTIONS – BILAN ÉVALUATION
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