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Permettre aux participants de maîtriser les aspects fiscaux liés à la circulation des biens et des services tant vers les pays tiers qu'au sein de l'Union Européenne. |
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Apport de connaissances illustrées par des exemples pratiques.
• Contrôle des acquis par auto-diagnostic.
• Études de cas concrets - Exercices pratiques.
• Travail de groupes - Méthode participative.
• E-LEARNING OPTIONNEL
• Le CTI a mis en place un e-learning concernant les fondamentaux de l’international afin de permettre aux participants d’effectuer une formation personnalisée et tutorée.
• Cet e-learning peut s'utiliser soit en français, soit en anglais.
• Très pratique et facile dans son utilisation, cet e-learning apporte un entraînement individualisé avec questionnaires d’évaluation, parcours d’auto-formation, lexique, cas d’application et tutorat. |
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Ce séminaire est animé par un Consultant-Formateur du CTI spécialisé en douane. |
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 Nota
Bene
Ce programme vous est remis à titre indicatif. Si vous souhaitez l'organiser au sein de votre entreprise, un programme spécifique vous sera proposé, après analyse de vos besoins et attentes. Ce programme intégrera des étude de cas liées à vos activités internationales.
Pour toute information, contactez le secrétariat du CTI au 01 47 81 94 65 ou par mail : info@cti-learning.com |
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DISTINCTION ENTRE PAYS TIERS ET CE
- L'exportation: définition et caractères
- L'expédition: opération intracommunautaire
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RÉGIME DE TVA APPLICABLE À L'EXPORTATION.
- Les opérations exonérées.
- Justification des exportations.
- Déduction et remboursement de la TVA acquittés en amont.
- Achats en franchise de TVA par les entreprises exportatrices.
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RÉGIME DE LA TVA APPLICABLE AU TRANSPORT DES MARCHANDISES EXPORTÉES.
- Transport des marchandises.
- Autres prestations de services.
- Services acquis en France en franchise de TVA.
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LES ÉCHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES : CIRCULATION DES MARCHANDISES.
- Régime général.
- Régimes spécifiques.
- Cas des opérations triangulaires.
- Exonération et achats en franchise.
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LES PRESTATIONS DE SERVICES EN INTRACOMMUNAUTAIRE.
- Prestations de transport et prestations accessoires.
- Autres prestations.
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