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Permettre aux participants de connaître les opérations douanières qui intéressent les échanges entre l'Union Européenne et les pays-tiers. |
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Apport de connaissances illustrées par des exemples pratiques.
• Contrôle des acquis par auto-diagnostic.
• Études de cas concrets - Exercices pratiques.
• Travail de groupes - Méthode participative.
• E-LEARNING OPTIONNEL
• Le CTI a mis en place un e-learning concernant les fondamentaux de l’international afin de permettre aux participants d’effectuer une formation personnalisée et tutorée.
• Cet e-learning peut s'utiliser soit en français, soit en anglais.
• Très pratique et facile dans son utilisation, cet e-learning apporte un entraînement individualisé avec questionnaires d’évaluation, parcours d’auto-formation, lexique, cas d’application et tutorat. |
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Ce séminaire est animé par un Consultant-Formateur du CTI spécialisé en douane. |
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 Nota
Bene
Ce programme vous est remis à titre indicatif. Si vous souhaitez l'organiser au sein de votre entreprise, un programme spécifique vous sera proposé, après analyse de vos besoins et attentes. Ce programme intégrera des études de cas liées à vos activités internationales.
Pour toute information, contactez le secrétariat du CTI au 01 47 81 94 65 ou par mail : info@cti-learning.com |
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RÔLE ET ORGANISATION DE LA DOUANE.
- Connaître les aspects fiscaux, économique et administratifs de la Douane.
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L'ESPACE DOUANIER, NATIONAL ET COMMUNAUTAIRE.
- Espace douanier et espace fiscal.
- Les exceptions.
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CE QU'IL FAUT CONNAÎTRE DES OBLIGATIONS DÉCLARATIVES.
- Le Document Administratif Unique (DAU).
- Les éléments de la déclaration : valeur, origine, espèce.
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UTILISATION DES RÉGIMES DÉFINITIFS
- Mise en libre pratique.
- Mise à consommation.
- Calcul des droits et taxes, et détermination du coût d'importation selon l'incoterm
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MISE EN ŒUVRE DES RÉGIMES ÉCONOMIQUES : COMMENT BÉNÉFICIER D'AVANTAGES DOUANIERS ET FISCAUX ?
- Fonction stockage.
- Fonction transformation (perfectionnement actif et passif)
- Autres
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LES RÉGIMES DE TRANSIT : SAVOIR FAIRE CIRCULER LA MARCHANDISE EN FRANCHISE.
- Transit communautaire
- Transit commun
- Les régimes TIR
- NSTI
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RÉPONSES AUX QUESTIONS – BILAN ÉVALUATION
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