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Permettre aux participants de bien connaître les trois notions essentielles en matière de douane pour éviter le litige douanier. |
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Apport de connaissances illustrées par des exemples pratiques.
• Contrôle des acquis par auto-diagnostic.
• Études de cas concrets - Exercices pratiques.
• Travail de groupes - Méthode participative.
• E-LEARNING OPTIONNEL
• Le CTI a mis en place un e-learning concernant les fondamentaux de l’international afin de permettre aux participants d’effectuer une formation personnalisée et tutorée.
• Cet e-learning peut s'utiliser soit en français, soit en anglais.
• Très pratique et facile dans son utilisation, cet e-learning apporte un entraînement individualisé avec questionnaires d’évaluation, parcours d’auto-formation, lexique, cas d’application et tutorat. |
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Ce séminaire est animé par un Consultant-Formateur du CTI spécialisé en douane. |
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 Nota
Bene
Ce programme vous est remis à titre indicatif. Si vous souhaitez l'organiser au sein de votre entreprise, un programme spécifique vous sera proposé, après analyse de vos besoins et attentes. Ce programme intégrera des étude de cas liées à vos activités internationales.
Pour toute information, contactez le secrétariat du CTI au 01 47 81 94 65 ou par mail : info@cti-learning.com |
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LA CLASSIFICATION DES PRODUITS
- L’espèce
- La structure tarifaire
- Définition et importance de la nomenclature
- Les sections / chapitres
- Les notes et renvois
- Le tarif douanier communautaire / le tarif extérieur / le TARIC
- Le renseignement tarifaire contraignant : RTC
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L’ORIGINE DE LA MARCHANDISE
- L’origine non préférentielle
- L’origine préférentielle
- Les accords communautaires : ACP/AELE/SPG/Bilatéraux…
- Les protocoles : détermination de l’origine selon les règles communautaires
- Renseignement contraignant sur l’origine : RCO
- Certificats d’origine et de circulation : EUR, ATR, FORM
- Importance du transport : documents de transport
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IMPORTANCE JURIDIQUE DE L’ORIGINE SUR LES DROITS
- Le marquage / Protection de l’origine / Situation des emballages
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LA VALEUR
- Importance des Incoterms
- Importance du mode de transport dans la valeur
- La valeur des marchandises à l’exportation : calcul de la valeur statistique (case 46 du DAU)
- La valeur en douane à l’importation et calcul des droits de douane (case 47 du DAU)
- La valeur statistique à l’importation (case 46 du DAU)
- La valeur assiette de TVA à première destination finale et calculs (case 47 du DAU)
- Cas des taxes parafiscales : assiette de calculs (case 47 du DAU)
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LES CONTRAVENTIONS ET LES DÉLITS
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RÉPONSES AUX QUESTIONS – BILAN ÉVALUATION
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