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Apporter aux participants une bonne connaissance des régimes douaniers pour permettre à l’entreprise d’améliorer son cash-flow, d’éviter le contentieux douanier et de disposer de ces produits rapidement. |
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Apport de connaissances par des exemples pratiques.
• Études de cas concrets - Exercices pratiques.
• Travail de groupes - Méthode participative.
• E-LEARNING OPTIONNEL
• Le CTI a mis en place un e-learning concernant les fondamentaux de l’international afin de permettre aux participants d’effectuer une formation personnalisée et tutorée.
• Cet e-learning peut s'utiliser soit en français, soit en anglais.
• Très pratique et facile dans son utilisation, cet e-learning apporte un entraînement individualisé avec questionnaires d’évaluation, parcours d’auto-formation, lexique, cas d’application et tutorat.
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Le séminaire est animé par un Consultant-Formateur du CTI spécialisé en douane. |
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 Nota
Bene
Ce programme vous est remis à titre indicatif. Si vous souhaitez l'organiser au sein de votre entreprise, un programme spécifique vous sera proposé, après analyse de vos besoins et attentes. Ce programme intégrera des études de cas liées à vos activités internationales.
Pour toute information, contactez le secrétariat du CTI au 01 47 81 94 65 ou par mail : info@cti-learning.com |
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ENVIRONNEMENT DOUANIER
- Organisation de la Douane
- Territoire douanier communautaire
- Mission et rôle de la Douane
- Les accords communautaires
- Le contrôle du commerce extérieur
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RAPPEL DES NOTIONS ESSENTIELLES
- Espèce
- Origine
- Valeur
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LE CONTRÔLE DU COMMERCE EXTÉRIEUR
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LES PROCÉDURES DE DÉDOUANEMENT
- Droit commun
- Simplifiée
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LES FORMALITÉS DOUANIÈRES
- Conduite en Douane des marchandises
- La mise en Douane
- Le déouanement
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LES RÉGIMES DOUANIERS
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LA DÉCLARATION DOUANIÈRE : DELTA
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LE DAU : ASPECT JURIDIQUE ET CODIFICATIONS PRINCIPALES
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LA VALEUR TRANSACTIONNELLE
- Définition
- Contestation : litige sur la valeur
- Établissement de la DV1
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LES CERTIFICATS D’ORIGINE
- Origine préférentielle et non préférentielle
- Justification de l’origine
- Règles à respecter pour le bénéfice de l’origine préférentielle
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ABSENCE DE DOCUMENTS ET SOUMISSION
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LE LITIGE DOUANIER FACE AUX DOCUMENTS CONTESTÉS
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RECOURS
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RÉPONSES AUX QUESTIONS – BILAN ÉVALUATION
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