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Faire découvrir les avantages liés à ce régime économique et sensibiliser les participants sur les gains réalisés. |
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Apport de connaissances illustrées par des exemples pratiques.
• Contrôle des acquis par auto-diagnostic.
• Études de cas concrets - Exercices pratiques.
• Travail de groupes - Méthode participative.
• E-LEARNING OPTIONNEL
• Le CTI a mis en place un e-learning concernant les fondamentaux de l’international afin de permettre aux participants d’effectuer une formation personnalisée et tutorée.
• Cet e-learning peut s'utiliser soit en français, soit en anglais.
• Très pratique et facile dans son utilisation, cet e-learning apporte un entraînement individualisé avec questionnaires d’évaluation, parcours d’auto-formation, lexique, cas d’application et tutorat. |
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Ce séminaire est animé par un consultant-formateur du CTI expert en douane. |
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 Nota
Bene
Ce programme vous est remis à titre indicatif. Si vous souhaitez l'organiser au sein de votre entreprise, un programme spécifique vous sera proposé, après analyse de vos besoins et attentes. Ce programme intégrera des études de cas liées à vos activités internationales.
Pour toute information, contactez le secrétariat du CTI au 01 47 81 94 65 ou par mail : info@cti-learning.com |
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LE PERFECTIONNEMENT PASSIF COMMUNAUTAIRE
- Objet du régime
- Modalités de mise en oeuvre
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LE SYSTÈME DE LA SUSPENSION
- Champ d'application
- Effets
- Conditions de placement
- Conséquences
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SAVOIR METTRE EN OEUVRE LE PERFECTIONNEMENT PASSIF
- Demande, conditions à satisfaire, imprimés
- Autorisation
- Annulation et révocation
- Déclaration des marchandises
- Produits compensateurs
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UTILISATION ET SÉJOUR DES MARCHANDISES
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CAS PARTICULIERS
- Compensation à l’équivalent
- Trafic triangulaire
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APUREMENT DU RÉGIME
- Modalités
- Cas général
- Cas particuliers
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AVANTAGES
- Enjeux pour l’entreprise
- Gains procurés par le régime
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LE PERFECTIONNEMENT PASSIF NATIONAL
- Définitions / Marchandises concernées
- Mise en oeuvre et autorisations
- Apurement
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RÉPONSES AUX QUESTIONS – BILAN ÉVALUATION
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